PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 19 décembre 2019 à 18H30

ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2019.
  2. Budget principal : décision modificative n° 4.
  3. Budget assainissement : décision modificative n°1.
  4. Autorisation d’engager le quart des dépenses d’investissement du budget principal et du budget assainissement.
  5. Avance à valoir sur la subvention 2020 en faveur de l’association le Sirque.
  6. Redevance télécom pour l’année 2019.
  7. Transports scolaires : mode de facturation
  8. Procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire.
  9. Propriété VALENTIE/PEYRAZET : offre d’acquisition
  10. Fixation des tarifs de la pêche pour la saison 2020.
  11. Modification du comité consultatif relatif à la gestion de l’empoissonnement et de l’étang de la Lande.
  12. Approbation du règlement intérieur des cimetières.
  13. Appel Solidarité Séisme Le Teil
  14. Adhésion PEFC Nouvelle-Aquitaine (promouvoir la gestion durable de la forêt).
  15. Décisions prises par délégation en application de l’article l.2122-22 du CGCT.
  16. Informations et questions diverses.

Les comptes rendus des conseils municipaux

2017
2016
2015
2014

MOTION POUR LE MAINTIEN D'UNE PHARMACIE A NEXON

MX-3640N_20171121_130004.pdf (433.4 Ko)
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