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Les tarifs communaux
 



L´intégralité des tarifs est téléchargeable :

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Restaurant scolaire : tarifs 2010
- 2,60 € : prix des repas servis aux enfants de l’école maternelle
- 2,90 € : prix des repas servis aux enfants de l’école élémentaire


Location de la salle Georges Méliès
Chaque association de la commune bénéficie d´une utilisation gratuite de la salle entre le 1er janvier et le 31 décembre.

- Fêtes organisées directement par les écoles : Gratuit
- Associations locales ou organismes d’intérêt communal : 50 €
- Conférences, réunions politiques, philanthropiques, religieuses ou syndicales, avec ou sans projection de film et    entrée gratuite  : 42 €
- Assemblée Générale de Sociétés Locales avec ou sans projection de film et entrée gratuite : Gratuit

- Forfait chauffage : 55 €
- Location bar :       23 €
- Cuisine :
   - utilisation pour réchauffage et utilisation sommaire sans couverts 20 €
   - Utilisation pour repas 0,60 € par couvert + location habituelle de la salle à ajouter dans tous les cas
   - nettoyage de la cuisine par le personnel communal : 60 €

SOCIETES OU ORGANISMES ETRANGERS A LA COMMUNE
Matinée, soirée ou journée 290 €

RESTAURATEURS ET AUX PARTICULIERS NEXONNAIS
Vins d’honneur à l’exclusion de toute autre manifestation
Location salle : 110 €
Utilisation bar : 40 €
Chauffage : 55 €

Location de la sonorisation :
-
sociétés locales : Gratuit

SOCIETES OU ORGANISMES ETRANGERS A LA COMMUNE
RESTAURATEURS ET PARTICULIERS NEXONNAIS :
Location matériel : 39 €
Intervention du personnel communal (en heures passées)
Quelle que soit l’utilisation, un forfait de 80 € sera facturé si l’installation, le montage et le démontage du matériel sont assurés par le personnel communal. Dans le cas contraire, la mise en place, l’enlèvement des tables et le nettoyage de celles-ci et des locaux seront à la charge des utilisateurs. Si après utilisation, il est constaté que la cuisine n’a pas été convenablement nettoyée, un forfait de 50 € sera facturé.

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location de tables demontables et chaises bois :
La chaise, avec minimum de perception de 8,00 € : 0,80 €
Quel que soit le nombre de tables louées sans jamais dépasser dix : 20 €

location salle camping uniquement en avril - mai - septembre et octobre

(uniquement pour les associations, organismes de formation, organismes sociaux, entreprises,…)

la journée sans chauffage  : 30
la journée avec chauffage : 40

la semaine sans chauffage :
92 €
la semaine avec chauffage : 130  €


location des grilles d’expositions y compris claustra chataigner

1 à 6 grilles : 8 € / semaine
7 à 10 grilles : 16 € /semaine
+ de 10 grilles : 19 € /semaine

Location des barrières
la barrière, avec minimum de perception de 17 € : 1,70 €

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Droit de pêche
Carte au mois : 15 euros - 5 euros de 12 à 16 ans
Carte saison : 60 euros
3 gaules maximum - cuiller et leurre interdits - 3 black-bass de 40 cm minimum et 2 sandres de 25 cm minimum par jour et par personne, du 20 mars au 23 octobre 2010

Bibliothèque : 10 €

Location des logements et des garages par mois
Tous les loyers de la commune seront réévalués au 1er janvier de chaque année, sur la base de l´indice de référence des loyers (valeur 3ème trimestre de l´année n-1, dernier indice connu à la date du 1er janvier).

Taxes funéraires :
Creusement de fosse ou ouverture de caveau avec creusement dans l’allée : 210 €
Ouverture de caveau : 110 €
Exhumation : 100
Vacation du personnel communal pour inhumation et ouverture lorsque la commune ne fait pas les travaux : 70 €
Pose de scellés : 25
Inhumation dans caveau communal (durée maxi un an)
location cases colombarium  : 320 € pour 15 ans avec un droit d’ouverture de 20 €

Posté par : Martine FOUGERAS, le 05/01/2010 à 17:15

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