PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Prochaine réunion du Conseil Municipal : 15 décembre 2022 à 18H

salle du conseil - mairie

Ordre du Jour :

1. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 17 novembre 2022.
2. Petites Villes de Demain : autorisation de signer la convention cadre valant Opération de Revitalisation de Territoire de la communauté de communes du pays de Nexon – Monts de Châlus.
3. Ma commune La Nuit : mise en place du programme Nuit.
4. Budget Principal et budget Assainissement : autorisation d’engager le quart des dépenses d’investissement.
5. Assainissement : avenant n°2 au contrat de concession du service public d’assainissement collectif.
6. Avance à valoir sur la subvention 2023 en faveur de l’association Le Sirque.
7. Personnel communal : création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2^ème classe à temps non complet et suppression d’un emploi du même grade à temps complet – Mise à jour du tableau des effectifs 2022.
8. Restaurant scolaire : fixation des forfaits de la première période du 1^er septembre au 16 décembre 2022.
9. Fixation des tarifs des droits de place 2023.
10. Fixation des tarifs communaux 2023.
11. Fixation des tarifs de la pêche.
12. Autorisation de principe à accorder sur la cession de granges appartenant à la commune.
13. Plan de relance forestier
14. Décisions prises en application de l’article L. 2122-22 et 23 du code général des collectivités territoriales.
15. Informations et questions diverses.